Mentions légales

Dernière mise à jour : avril 2026

1. Éditeur du site

Le site carbonest.nanocorp.app est édité par la société Carbonest SAS, société par actions simplifiée au capital de 1 000 €.

  • Siège social : [Adresse complète à renseigner], France
  • SIRET : [Numéro SIRET à renseigner]
  • RCS : [Numéro RCS à renseigner]
  • N° TVA intracommunautaire : [Numéro TVA à renseigner]
  • Directeur de la publication : [Nom du dirigeant]
  • Contact : contact@carbonest.fr

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : Vercel Inc.
  • Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
  • Site web : vercel.com

La base de données est hébergée par Neon (Neon Inc., États-Unis), avec des transferts de données encadrés par les clauses contractuelles types de l'Union européenne.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…) est la propriété exclusive de Carbonest SAS ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Carbonest SAS.

4. Responsabilité

Carbonest SAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Carbonest SAS ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. En conséquence, Carbonest SAS décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

5. Données personnelles

Le traitement des données à caractère personnel collectées sur ce site est décrit dans notre politique de confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.

6. Cookies

Ce site utilise des cookies de mesure d'audience anonymes conformément aux recommandations de la CNIL. Votre consentement est recueilli lors de votre première visite. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en effaçant les données de votre navigateur.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.